Querelles foncières et leurs résolutions

Dans les cités rurales du Burkina Faso, une querelle foncière peut se terminer par un bain de sang. La chose est récurrente surtout en temps de pluie et de culture. Si bien que la cohésion sociale s’en voit souvent mécanisée. Quelle solution pour ce problème?

A qui appartient la terre?

Avant tout, vous devez savoir comment on procède au Faso pour posséder, occuper et exploiter un terrain.

• le droit de défricher est donné par des anciens coutumier du village, vous occupez, cultivez, mais ne pouvez le vendre
• vous pouvez venir d’ailleurs, d’une autre commune, cultivez mais une dîme de récolte vous serez prélevé par les anciens occupants,
• En clair, les derniers à arriver d’ailleurs n’ont pas un droit permanent ni complet, ils ne peuvent que se nourrir, s’y loger, mais rien de plus.

Ainsi, voit-on souvent se créer spontanément de nouvelles tribus, de nouveaux villages. Une fois installés, il faut qu’un très ancien, généralement, un chef de terre, de ce groupe accueillant délimite pour les nouveaux l’espace qu’ils vont occuper. Ce droit coutumier est restreint. En y vivant, il ne peut changer l’espace délimitée et à lui accordé par les propriétaires.Si les occupants temporaires quittent les lieux, le chef tuteur reprend ses terres.

Règlement de conflits

Si un acheteur s’en d’un espace coutumier, s’il n’y laisse personne, ses droits sont perdus. Entre propriétaires, si la lignée chef n’a pas de descendant héritier, un cousin, oncle ou parenté directe, d’un village voisin ou du même village occupe la terre.

A ce titre nous ressortons du cas de figure de gestions de conflit:

1. le conflit foncier où la terre est régie pour le droit coutumier; généralement la terre a été reçu des ancêtres depuis la nuit des temps, aucun document légal,
2. La querelle foncière est sur une superficie lotie, sur un terrain immatriculé, là on fait appel au juridique, à  la loi
3. Le conflit peut être résolu par l’’administration

Quel que soit le moyen utilisé, les solutions n’arrangent pas toujours les deux parties, d’où parfois des règlements personnels, de personne à personne ou de village à village, un fait entraînant souvent des pertes humaines.

Administration, coutume, loi

• Coutume: Teng Soaba ou chef de terre du village résout le problème selon la tradition: on fait juger l’affaire devant protagonistes et témoins. Puis une fois l’affaire jugée, on fait la paix en sacrifiant des bêtes à manger, et la décision reste orale.
• Administration: Les chefs des CTD gèrent la querelle foncière qui leur est soumise. Il peut s’agir d’un maire, gouverneur ou préfet. Dans tous les cas, un titre foncier est la base de la résolution du problème. Ils doivent juste dire si les décisions prises par les chefs coutumiers sont à confirmer ou non dans tout litige foncier dont la tradition n’a pu résoudre.

La loi:un huissier de justice se saisit du conflit foncier à la demande d’une partie qui dépose une convocation. Les accusés et plaignants passent devant les juges et tribunaux. La décision de justice est notifiée à tous et enregistrée sur un document.